Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMYN DISTRIBUTION
/
SANA TERRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANA TERRA
COMYN DISTRIBUTION S.A
ASSOCIATION SAVEURS DU SANTERRE dépôt 0804002874

Numéro de dépôt :
3265639
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/12/2013
SANA TERRA de COMYN DISTRIBUTION

Présentation de la marque SANA TERRA

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMYN DISTRIBUTION et l'association loi 1901 SAVEURS DU SANTERRE dépôt 0804002874 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SANA TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMYN DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I Nord,80170 ROSIÈRES EN SANTERRE - 80170 - France et l'association loi 1901 SAVEURS DU SANTERRE dépôt 0804002874 domicilié(e) 58 Grande rue,80400 ESMERY HALLON - 80400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé MARTIN domicilié(e) Zone Industrielle Nord,80170 ROSIERES en SANTERRE - 80170 - France.

La marque SANA TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANA TERRA est expirée depuis le 31 décembre 2013.

COMYN DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE SOMME , LES VARIETES GOURMANDES , TRUFFE BLEUE , pom'nature , POM'NATURE , GREN ' DE RATTE , Les Variétés Gourmandes Sélection fin gourmet Terroir et saveurs du Val de Somme


COMYN DISTRIBUTION S.A - Z.I Nord,80170 ROSIÈRES EN SANTERRE - 80170 - France

ASSOCIATION SAVEURS DU SANTERRE dépôt 0804002874 - 58 Grande rue,80400 ESMERY HALLON - 80400 - France - SIREN 3


Hervé MARTIN - Zone Industrielle Nord,80170 ROSIERES en SANTERRE - 80170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Fruits et légumes frais. Pommes de terre et fruits et légumes transformés. Service de restauration, traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.